Accueil » Mentions légales

Mentions légales

Mentions légales

Confidentialité de vos données personnelles

Les données collectées sur le site sont exclusivement destinées à la société ACCE. Elles ne sont pas destinées à être vendues ou cédées à des tiers.
Elles ont pour but d’identifier le client, d’enregistrer sa demande pour pouvoir faire un suivi commercial.

Loi informatique et Libertés

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, et de suppression des données le concernant en adressant un courrier à : ACCE, 43, avenue de Mouliero, 13770 VENELLES, FRANCE.

Copyright

Le présent site est protégé au titre de la propriété intellectuelle, notamment dessins et modèles, marques, noms de domaine, brevets, savoir-faire, logiciels ou bases de données. La société ACCE et/ou ses partenaires reste(nt) propriétaire(s) de l’ensemble de ces contenus et droits associés. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.
Les liens avec d’autres sites Web n’appartenant pas à ACCE ne sont proposés que pour des raisons d’utilité.
Les logos et marques cités appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Mentions légales :
Le site ac-ce.fr est édité par la société ACCE

Sarl au capital de 2 000 euros
Siège social : ACCE, 43, avenue de Mouliero, 13770 VENELLES, FRANCE
RCS Aix en Provence 792 940 108  – Ident. TVA : FR96 792 940 108
Tél : +33 (0)4 42 38 46 04  – Mail : ng@ac-ce.fr
Directeur de la publication : Noémie GINOUX
Hébergeur :